Conseil communautaire
Le Conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté de Communes. Il définit les politiques communautaires, vote le budget et les taxes et élit Président et Vice-présidents. Il se réunit tous les deux mois au minimum. Les séances sont publiques.
Les procès verbaux des réunions et les listes de délibérations sont accessibles depuis notre page publications et documentation : www.val-de-sarthe.fr/publications
Le Conseil est composé de 46 délégués issus des 16 communes membres, en proportion de leur population. Les délégués communautaires sont élus au suffrage direct en même temps que les conseillers municipaux pour les communes de plus de 1 000 habitants, et désignés par les conseils municipaux pour les communes de moins de 1 000 habitants (pour les communes qui ne disposent que d’un seul siège, un suppléant est nommé).
Suppléants : Marion Le Blay (Fercé-sur-Sarthe), Béatrice Lévêque (Saint-Jean-du-Bois) et Sonia Trémoureux (Souligné-Flacé).
Président – Vice-présidents – Bureau communautaire
Le Bureau communautaire est composé du Président, Emmanuel Franco, et des Vice-présidents. Il est dirigé et animé par le Président. Il examine les avis et propositions des Commissions communautaires avant qu’ils ne soient soumis au Conseil. Le Président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à ses Vice-présidents.
- Noël Tellier, 1er Vice-président (Finances / Ressources humaines).
- Xavier Mazerat, 2ème Vice-président (Aménagement du territoire / Mobilités / Transition écologique / Habitat).
- Katia Hardouin, 3ème Vice-présidente (Économie / Emploi).
- Philippe Bergues, 4ème Vice-président (Culture / Enseignement / Sport / Tourisme).
- Élisabeth Moussay, 5ème Vice-présidente (Éducation [Petite enfance, Enfance, Jeunesse] / Santé).
- François Garnier, 6ème Vice-président (Déchets ménagers / Cycle de l’eau).
- Luc Bourmault, 7ème Vice-président (Voirie / Patrimoine).
Commissions communautaires
Les Commissions préparent les décisions du Conseil. Elles sont composées de conseillers communautaires mais aussi de conseillers municipaux.
Conférence des Maires
La Conférence des Maires est composée du Président, des Maires des communes du Val de Sarthe et, le cas échéant selon l’ordre du jour, de Vice-présidents. La Conférence des Maires est une instance de concertation. Elle se réunit régulièrement et permet au Président de recueillir les avis des Maires sur les orientations stratégiques de la Communauté de communes et sur les affaires communautaires, de connaître les projets communaux, d’anticiper les collaborations possibles. Elle permet également aux Maires d’être mieux informés.